"Jeff Lee est un ex-directeur du marketing au sein d'une étiquette de disque Canadienne indépendante (un label). Il a mis sur pied le site "La vérité sur les MP3" dans le but d'éclairer les internautes sur la nature réelle de l'industrie du disque. Vous pouvez visiter son site sur veritemp3.com "

Cet article se veut un reportage détaillé sur la légalité des fichiers en format MP3. Veuillez noter que ce texte n'est PAS l'avis d'un expert en droit et que l'auteur et l'éditeur se dégagent de toute responsabilité par rapport à vos actions.

Ce texte n'endosse aucunement le partage et le téléchargement illégal d'œuvres protégées, que ce soit en format MP3 ou autre, et ne doit en aucun cas être considéré comme un avis légal ou juridique.

Taxes en sus, piles non incluses, présentation suggérée, aucun achat requis, nul si découvert…

L'utilisation, le partage, la création et même le téléchargement d'un fichier MP3 est totalement légal. C'est le partage et le téléchargement d'œuvres musicales protégées par les droits d'auteur (copyright) qui est illégal.

Les concepteurs originaux de la technologie d'encodage MP3 ont choisi de disséminer leur produit sous licence " Open Source ", en bon français " Code Libre ".

Ainsi, quiconque peut créer, modifier, partager, copier et distribuer des fichiers MP3 de façon tout à fait légale.

De plus, les concepteurs et éditeurs de logiciels peuvent ajouter à leurs produits des fonctions pour ouvrir, lire, modifier et créer des fichiers MP3 tout à fait librement, sans devoir payer aucunes royautés aux concepteurs du format MP3.

C'est cet ensemble de facteurs dû à la licence " Code Libre " qui a permit à la technologie MP3 de gagner en popularité pour devenir LE standard en terme de compression audio.

Mais alors, d'où vient la controverse par rapport aux MP3? Pourquoi les " majors ", les grandes compagnies de disque et les artistes crient-ils au vol sur tous les toits à qui veut bien les écouter?

Les problèmes légaux ne proviennent pas du format utilisé pour l'encodage, le MP3. Ils proviennent plutôt des lois sur les droits d'auteurs et de copie.

Il existe plusieurs types de propriété intellectuelle, dans le domaine de la musique et des arts :

• Les droits d'auteur

• Les droits de copie

• Les droits d'édition

• Les droits mécaniques

• Les droits d'auteur

Les droits d'auteur appartiennent, comme le nom l'indique, à ou aux auteur(s) de la pièce visée. Normalement, à moins d'un accord contraire à cet effet, les droits d'auteur sont non transférables et appartiennent à celui ou celle ayant écrit les paroles de la chanson ET ayant composé la musique. Le(s) nom(s) du/des ayant droits est/sont habituellement listé(s) entre parenthèses, sous le titre de la pièce en question, dans la jaquette du CD de l'artiste. Autrefois, les noms étaient indiqués de la même façon mais sur l'étiquette du disque vinyle :

Les droits d'auteurs protègent les artistes contre le vol et la contrefaçon de leurs œuvres, SURTOUT PAR LES AUTRES ARTISTES ET INTERPRÈTES.

Les droits de copie appartiennent presque toujours au PRODUCTEUR. C'est généralement le producteur qui finance l'enregistrement et la mise en marché du disque/CD/vidéo de l'artiste. Ainsi, c'est lui qui a payé les musiciens ou arrangeurs qui performent sur le disque. C'est aussi lui qui a offert à l'artiste un contrat, la plupart du temps totalement injuste, où l'artiste accepte la cession complète de tous les droits de copie.


Les droits de copie s'appliquent sur la pièce musicale telle qu'elle est enregistrée.

Ainsi, il existe possiblement plus de 200 versions de la pièce " Love is in the air ". Vous remarquerez que les droits d'auteurs sur TOUTES ces versions appartiennent à l'auteur original.

Par contre, les droits de copie appartiennent aux producteurs respectifs des " remakes ", " covers " et autres versions produites depuis l'original.

Mais alors pensez-vous, comment ces producteurs ont-ils pu réenregistrer et commercialiser une œuvre protégée par les droits d'auteurs de façon légale?

En payant les droits mécaniques à l'éditeur. Les droits mécaniques et les droits d'édition sont expliqués un peu plus bas.

Les droits de copie réservent le droit au détenteur de fixer les conditions de copie et de distribution de l'œuvre visée. Ainsi, lorsque vous téléchargez un fichier MP3 d'une œuvre protégée par les droits de copie, vous DEVEZ avoir la permission de la faire sinon il s'agit alors d'un acte illégal.

Les droits d'édition
Les droit d'édition appartiennent à l'Éditeur. L'Éditeur peut être :

• L'artiste

• Le Producteur

• Une tierce partie

Les droits d'édition sont plus souvent qu'autrement cédés au Producteur par l'artiste.

Dans le cas des grandes compagnies de disque, les " majors ", il s'agit toujours d'une entité légale autonome, sous contrat avec le producteur. Il s'agit en fait d'une autre compagnie ayant les mêmes proprios et dirigeants. Ils créent plusieurs compagnies pour bénéficier d'avantages fiscaux, bien entendu ;-)

Bien que peu connus, les droits d'édition sont les plus payants et de loin pour les producteurs de disque. Les droits d'édition garantissent des revenus à l'éditeur lorsque :

La pièce est jouée à la radio ou à la télé
La pièce est jouée en concert, dans un bar, en spectacle ou dans un lieu public
La pièce est reprise par un autre producteur. Dans ce cas précis nous parlons de :

Droits mécaniques
Il s'agit du droit de jouer et performer l'œuvre couverte par les droits d'auteur et d'édition.

Ainsi, si un producteur souhaite reprendre une pièce d'un autre artiste pour en faire un " remake " ou une nouvelle version, le producteur devra payer les droits mécaniques à l'Éditeur en question.


Qu'est-ce que cela signifie pour l'amateur de musique ?
Tout ça est assez complexe, n'est-ce pas? Il s'agissait d'une brève introduction au droit musical. J'ai bien entendu choisi de ne pas entrer dans les détails et simplement expliquer de façon simple pour que tous puissent bien comprendre.

1) Les droits d'auteur protègent l'artiste
2) Les droits de copie et d'édition permettent au Producteur de profiter de l'artiste.

Profiter???! Oui je dis bien profiter, et dans le sens négatif du terme.

Saviez-vous que pour chaque CD que vous achetez en magasin, un MAXIMUM de 1$ sera versé à l'artiste? Un MAXIMUM, MAXIMUM…

Dans la plupart des cas, c'est beaucoup moins que ça. BEAUCOUP, BEAUCOUP, BEAUCOUP moins.

Environ 95-98% des revenus générés par la vente de disques, CD ou vidéo appartiennent au producteur, à l'éditeur, au distributeur et au détaillant…. L'artiste lui, et bien, qu'il crève de faim. C'est sans importance aux yeux du producteur, de toute façon il est sous contrat exclusif d'une durée de 5 à 8 ans, parfois plus. De moins c'est de la façon que les producteurs traitent les artistes.

Et de toute façon, tous les contrats d'artiste contiennent aussi une clause liant l'artiste au producteur pendant 2 à 10 après l'expiration du contrat, l'empêchant de faire carrière sous le même nom avec un autre producteur….

Cela vaut même pour les Madonna, Britney Spears et AC/DC de ce monde, bien que je sois convaincu que certains "gros" noms aient des contrats plus raisonnables.

La vaste majorité des revenus de l'artiste provient des spectacles et des produits dérivés, et non pas de la vente de disques. Je répète encore une fois : la vaste majorité des revenus de l'artiste provient des spectacles et des produits dérivés, et non pas de la vente de disques.

Voici quelques exemples de fichier MP3 légaux :

- La musique n'est pas protégée par aucun droit de copie.
Il peut s'agir d'une pièce que vous avez composé, ou qu'un "indépendant" a choisi de distribuer sans licence. Plusieurs étiquettes indépendantes et artistes inconnus distribuent de tels MP3. Bien sûr, vous n'y retrouverez pas le Top 10 de l'heure ;-)

- La musique est protégée par un droit de copie, mais vous avez acheté une licence d'utilisation directement du producteur (le détenteur des droits de copie). Il vous accorde en échange du paiement une licence limité vous permettant de télécharger et d'écouter la pièce en question. C'est exactement la même chose que si vous achetez un CD en magasin, sauf que la musique vous est livrée en format MP3 plutôt que sur un disque compact.

- La musique est protégée par un droit de copie, mais vous possédez déjà une licence d'utilisation . Par exemple, vous acheter un CD et vous décidez d'extraire les chansons du CD pour les sauvegarder en format MP3. Vous pouvez écouter les MP3 sur votre lecteur MP3, vous pouvez faire des copies de CD, vous pouvez mettre les MP3 dans votre ordinateur. Ceci est entièrement légal car vous avez une licence payée, et les tribunaux ont récemment tranché sur la question : vous êtes autorisé à faire des copies pour votre propre usage personnel.
MAIS ATTENTION : Vous ne pouvez partager vos fichiers MP3 avec des amis, auquel cas vous serez en violation de la loi sur les droits de copie.


Voici quelques exemples de fichier MP3 illégaux :

- Votre ami vous fait une copie du CD qu'il vient d'acheter en magasin.

- Vous téléchargez sur internet le MP3 d'un autre utilisateur, sans payer.

- Un site offre des téléchargements " gratuits " et vous vous y connectez pour télécharger.

Les situations ci-haut vous placent dans une situation d'illégalité. En théorie et selon la loi de votre pays, vous êtes passible d'une amende et voire même de prison. En théorie je dis bien…

Notez qu'à l'heure actuelle. et malgré la désinformation qui court:

- Il n'existe aucun moyen pour les autorités et les détenteurs de droits de copie de prouver que vous téléchargez des fichiers MP3 illégaux sur internet

- Personne dans le monde n'a encore dû faire face à la justice, et encore moins n'a été condamné pour le téléchargement personnel de fichier MP3 illégaux. Des individus furent poursuivis et condamnés pour avoir mis à la disposition du public des MP3 illégaux, mais ils le faisaient sur un base commerciale. Ainsi, si vous lancez un site internet où les visiteurs peuvent télécharger des MP3 illégaux, vous courrez un risque, mais sinon….

- Les artistes vous MENTENT lorsqu'ils affirment ne plus faire d'argent. C'est faux et ARCHI-FAUX. Le monde de la musique n'a jamais été aussi vibrant et en santé. Les amateurs connaissent les produits et sont de plus en plus des connaisseurs plutôt que des consommateurs (c'est peut-être ce qui effraie les majors?). Les artistes ont toujours généré la majorité de leurs revenus avec les spectacles et produits dérivés, or le téléchargement illégal de MP3 permet de rejoindre plus de fans et de remplir les concerts plus facilement! La seule et unique raison pour laquelle vous entendez les artistes se plaindre, c'est parce que les producteurs leur disent de se plaindre. Croyez-vous réellement que l'industrie courre à sa perte avec des ventes de 2-3 milliard plutôt que le 8 à 10 milliards qui étaient communs avant l'arrivée des MP3?

Comme on dit par chez-nous, c'est de la BULLSHIT!!!!